Création et Maintenance :

Optragroup SAS au capital de 24.000 euros
RCS CARCASSONNE 510 778 459
Siège social : 9, Boulevard Marcou – 11000 Carcassonne
N° de téléphone : 06 07 78 84 88

Hébergement :

o2Switch – Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Directeur de publication :

Jacques DIMON, maire de Pennautier

Éditeur du site :

Mairie de Pennautier
4 boulevard Pasteur
11610 PENNAUTIER
04 68 25 35 79

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site est la propriété de l’éditeur.

Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

DROITS D’AUTEUR

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données ou de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

LIMITES ET RESPONSABILITÉS

La Mairie de Pennautier ne pourra être tenu responsable de l’usage ou de l’interprétation des informations diffusées sur ce site ni des conséquences de leur utilisation (ou de l’utilisation des liens hypertextes mis à la disposition du site).

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNÉES

Pour en savoir plus consultez notre politique de confidentialité.

LIENS HYPERTEXTES

Toute demande d’établissement de lien hypertexte avec le site https://pennautier.fr/ (page d’accueil et pages spécifiques du site) est soumise à autorisation préalable auprès du responsable éditorial.

Le site utilisateur sera tenu d’indiquer clairement l’adresse URL de la page ciblée et de la faire apparaître dans une nouvelle fenêtre.